Probleme depot marque inpi, noms similaires pas identiques


La Réunion, Le 02/12/2010 à 10:07
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Bonjour,

Je viens a vous car je rencontre des difficultes concernant le depot de ma marque a l'inpi.

Il y a un an, je depose le logo de ma marque a l'inpi en 2009. Pas de probleme. Je n'avais pas encore trouvé de nom. Le temps passe et j'oublie, d'autant plus que j'etis persuadé dans la confusion d'avoir deposé le nom. Bref. J'ai donc choisi le nom "local freres" (exemple). Ma marque concerne la vente de vetements etc(classe 25 pour les connaisseurs). Je cree ma micro entreprise a ce nom (local freres) en aout 2010. Je commence la vente de mes vetements en novembre 2010, j'ai des points de vente (revendeurs) dans le departement, un site web et des pubs dans un magazine. J'apprends hier (nous sommes en decembre 2010) que quelqu'un a deposé, entre autres pour la categorie 25 le nom "lokal" a l'inpi en mai 2010 (avant meme la creation de ma micro etc.), il est dans le meme departement que moi. Il s'oppose a ce que nous nous appelions tous les deux "local xxx" ou pour lui "lokal".

Neanmoins, le mot "local" est un terme tres general, nous avons commencé la production et la vente, lui non (juste de la comunication et un plan marketing).

Quelqu'un saurait-il ce que nous risquons ? Peut on deposer le mot "local"? Ou a-t-il le monopole sur ce mot dans tout le departemebt (qui est assez petit) conceernant la vente de vetements....? Local est-il un mot generique sur lequel personne n'a de monopole ? Je suis dans une situation difficile, je remercie d'avance ceux qui repondront.


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