AGENT COMMERCIAL INTERNATIONAL VEUX ARRETE SON CONTRAT


Rhône, Le 19/12/2013 à 17:20
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Bonjour,

Je vous présente ce soir un cas très atypique qui j espéré vous inspirera car j ai réellement besoin de vos conseils, j ai lu plusieurs poste et je trouve vraiment très bien ce site.

Je vous explique:
Je vie en France et Espagne, je suis auto-entrepreneur (autonomo) en Espagne (je paye mes impôt en Espagne), j ai un contrat d agent commercial pour le secteur France - Espagne - Portugal régis sous la loi Italienne (je peux vous fournir une copie traduise en français du contrat)

J ai reçu dernièrement une offre pour un cdi d un concurrent de la société avec laquel je suis en contrat et je suis très tente par l offre car la stabilité économique d un contrat CDI et le sérieux de l offre (société et somme mis en jeu) me convienne parfaitement

Je vous donne quelque élément:

Je suis en contrat d agent commercial indépendant rémunérer a la commission depuis avril 2012. J ai effectue une ouverture de marché d un nouveau produit. J ai vendu pour cet société 500.000€ en 2012 et 1 000.000 en 2013 et j ai touche les commissions correspondantes. Ils sont content de mon travail et je pense pas que me perdre serai pour eux une bonne nouvelle. Le contrat stipule qu après six mois de délais je serai a dure indéterminée et que 10% de la somme qu il me vende corresponde a la non concurrence (je ne sais pas si il entende actuelle ou future) il y a une clause de 1 ans de non concurrence stipulé.

Voila mon cas très particulier, j attend vos réactions et je répondrai a toutes questions.

Donc je souhaiterai savoir comment je peux résilier mon contrat avec la société Italienne afin de signer un contrat avec la société (dans ce cas Suisse) qui m a fais une offre plus stable et mieux rémunérer.
Aurai je des problèmes pour la non concurrence, qu es ce que je risque, doive t il payer ma non concurrence afin de pouvoir me sortir du marché? a quel hauteur? ....

Petite précision, je suis donc franco-espagnol et muni des deux nationalités, je vie en Espagne depuis 5 ans mais réside sur les deux territoires constamment env 50/50. J ai signé mon contrat avec les Italien avec mon identité espagnole, question: les deux identités son liées même si les états n échangent pas leur registre d identité national? donc si je signe le contrat suisse avec mes papiers français ... que se passe t il? Je pense d ailleurs qu en 2014 je vais revenir vivre en France (et déclarer ici) car plus de 50% de mon activité vas passer en France.

Merci

Dernière modification : le 19/12/2013 à 17:32
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