VENTE LOGICIEL CONTRE PARTICIPATION


Mentions légales : Cette discussion rentre dans le cadre d'informations juridiques. Vous ne pourrez en aucun cas faire valoir cette discussion dans un cadre légal. Merci de contacter un avocat pour cela.
Hauts-de-Seine, Le 15/10/2018 à 20:38
Nouveau membre


Inscrit : 15/10/2018
Messages : 1
Bonjour,


Bonjour je viens chercher un peu d'aide auprès de vous et suis un peu dans la panade



Je tiens la comptabilité d'un ami à moi (président d'une SASU).



Les deux premières années étaient assez simples, vente de service, Note de frais déclaration de tva ect..



Mais aujourd'hui cela se complique un peu ( vous allez voir l'énoncé cela me fait penser un exercice de l’INTEC):



Lui (Société A) a cédé un logiciel qu'il a développé en Propre à une autre société (Appelons la Société B).



En contrepartie de cette cession il a obtenu des titres de participation (Il n y a donc pas de Flux de cash entre les deux Sociétés).



Un contrat de cession a été rédigé, signé et il stipule que le logiciel de la Société A a été cédé à 56 000€ HT à la Société B



Un bulletin de souscription a été rédigé et on obtient :

12226 actions de valeur nominal 0.01€ (122,26€)
une Prime d'émission de 4.66€ par action (56973,13€)


Désormais je bloque un peu sur le schéma comptable quelqu'un aurait des idées ?



De l'enregistrement du logiciel (je pense en que je le mettrait en encours), jusqu'à a sa cession puis de l'enregistrement de titre de participation ...



Merci de votre aide



Bien à vous,
Pierre


Ajouter un message - répondre Poser une question
ahmed himi [Voir ses messages]
Le 21/10/2018 à 00:30
Nouveau membre


Inscrit : 15/10/2018
Messages : 1
bonjour
je crois que le compte fournisseur doit solder par compensation.
le compte titre avec le compte fournisseur. n'oublier pas de déclarer la tva a la date de cette compensation.
bien a vous.


Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]